Agenda des événements du PETR

 

ASSEMBLÉE
Rapport n° 1 : Désignation du (de la) secrétaire de séance
Rapport n° 2 : Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 21 octobre 2025

FINANCES
Rapport n° 3 : Contribution financière des EPCI pour 2026
Rapport n° 4 : Vote du Budget primitif 2026
Rapport n° 5 : Demande de subvention auprès du Conseil régional Bourgogne Franche-Comté, dans le
cadre de la Convention “Territoires En Action” (TEA), pour l’ingénierie pour l’année 2026
Rapport n° 6 : Demande de subvention auprès du Conseil régional Bourgogne Franche-Comté, dans le cadre de la Convention “Territoires En Action” (TEA), pour les logements de stagiaires en médecine pour l’année 2026

Rapport n° 7 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Saône-et-Loire pour les logements de stagiaires en médecine pour l’année 2026

Rapport n° 8 : Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé pour l’animation et les actions menées dans le cadre du Contrat Local de Santé pour l’année 2026
Rapport n° 9 : Subvention 2026 du Conseil régional pour le poste d’Animateur numérique
Rapport n° 10 : Demande de subvention pour les actions liées à l’animation et à la gestion du programme LEADER 2023/2027 pour l’année 2026

RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE
Rapport n° 11 : Mise à disposition du Lab’71
DIVERS
Rapport n° 12 : Assurance statutaire

Rapport n° 13 : Projet structurant 2026

POINT D’INFORMATION
Bilan de la programmation du contrat “Territoires En Action” avec le Conseil régional Bourgogne Franche-Comté